Préambule
Le Conseil Scientifique de l’Institut Bergonié est l’instance de réflexion et de proposition en matière de politique scientifique de l’établissement. Il aide la Direction dans ses arbitrages scientifiques et les investigateurs dans l’orientation de leurs projets.
Composition
Le Conseil Scientifique de l’Institut Bergonié est composé de membres extérieurs nommés par le Directeur Général de l’Institut Bergonié. Il comprend sept membres permanents. A ces membres permanents, se joignent des conseillers invités fonction des projets à analyser.
Les membres du Conseil Scientifique désigneront un Président et un Vice-Président. En cas d’absence du Président, le Vice-Président assure la direction des débats.
Les personnes qui assistent aux travaux du Conseil Scientifique sont tenues à l’obligation de discrétion à raison de toutes les pièces et documents dont ils ont eu connaissance à l’occasion de es travaux.
Les fonctions de membres de Conseil Scientifique ne sont pas rémunérées. Les frais de déplacement et de séjour sont pris en charge sur présentation des justificatifs.
Compétences
Le Conseil Scientifique est consulté sur les thèmes de recherche développés par l’Institut Bergonié à intervalles fixés par son Directeur Général.
Il est obligatoirement consulté sur le chapitre Recherche du projet d’établissement.
Fonctionnement
Le Conseil Scientifique se réunit une fois par an sur convocation du Directeur Général de l’Institut Bergonié.
Les séances du Conseil Scientifique ne sont pas publiques. Seuls les membres du Conseil Scientifique participent à la délibération.
